Mentions légales

Éditeur du site :

https://les-clefs-du-solfege.com/

Société MAURICE (S.A.S.) au capital de 1 K euro.

No RCS de Paris : 842 621 740

84 rue du Faubourg Saint Martin, 75 010 PARIS / FRANCE

Directeur de publication :

Monsieur Benoit MAGNES, Président

Auteur de publication :

Madame Sophie MAGNES

Hébergement :

CQFD.net / People in my Head, Ltd

77 Lower Camden Street

St Kevin’s, Dublin D02 XE80

Ireland

Tél : +353 1 960 99 20

Propriété intellectuelle :

L’auteur est titulaire des droits de propriété intellectuelle sur l’ensemble des contenus de ce site internet. Cela signifie que les utilisateurs du site ne peuvent télécharger ou copier-coller les contenus protégés par des droits de propriété intellectuelle, à moins que cela ne soit expressément autorisé par la loi ou sur autorisation préalable de l’Éditeur.

En effet, le contenu du site est la propriété exclusive de l’auteur, mis à disposition de l’Editeur, sous réserve des éventuels droits de ses partenaires ou cocontractants, et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle. Toute reproduction totale ou partielle est formellement interdite sous peine de poursuites.

À ce titre, les éléments du site, pris dans leur ensemble ou individuellement, ne peuvent faire l’objet d’aucune utilisation, transformation, traduction adaptation, reproduction, exploitation non expressément autorisée par l’Éditeur.

Toute violation pourra être sanctionnée au titre de la contrefaçon dans les conditions du code de la propriété intellectuelle.

Liens hypertextes :

Le site est susceptible de diriger l’utilisateur via des liens hypertextes vers d’autres sites internet de tiers.

Il appartient à l’utilisation de consulter les mentions légales de ces sites et de respecter leurs éventuelles conditions d’utilisation.

L’Editeur ne pourra en aucun cas être tenu pour responsable des informations diffusées sur les sites avec lesquels des liens hypertextes auront été installés ainsi que de tous préjudices de quelque nature que ce soit, résultant notamment de leur accès.

Si une personne dirige ses utilisateurs vers le présent site internet, l’Editeur se réserve la possibilité de demander la suppression du lien hypertexte pointant vers ce site s’il estime que ce lien n’est pas conforme à ses droits et intérêts légitimes.